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Les risques inhérents à la conduite sous l’emprise d’alcool et/ou de stupéfiants

Figurant parmi les principales causes d’accidents routiers, la conduite sous l’emprise d’alcool et/ou de stupéfiants est prohibée par la loi. Tout de suite les détails.

Les effets de l’alcool et des stupéfiants sur le conducteur

23 % des accidents mortels sur les routes sont causés par un conducteur sous l’emprise de la drogue et/ou de l’alcool. Les stupéfiants ne concernent pas uniquement le cannabis. Ils englobent toutes les substances psychotropes qui risquent de provoquer une dépendance physique ou psychologique chez le consommateur. L’ecstasy, la cocaïne et les champignons psilocybes sont parmi les plus connus.
Nul n’est sans savoir que l’alcool et les stupéfiants affectent la capacité à conduire d’un individu. Ce dernier peut avoir des troubles de la vision, une perte de coordination, une forte sensibilité à la lumière… Ainsi, il présente des risques pour lui-même et les autres usagers de la route.

Alcool et/ou drogue au volant : que dit la loi ?

Selon l’article 234-1 du Code de la route, un conducteur confirmé ayant un taux d’alcoolémie égal ou supérieur à 0,5 gramme par litre de sang ne doit pas prendre le volant. La même règle s’applique aux accompagnateurs d’élèves conducteurs. Pour ceux qui sont en période probatoire, ce taux est réduit à 0,2 gramme par litre de sang.
La soumission au contrôle de stupéfiants ou d’alcoolémie est une obligation pour tous les conducteurs. En cas de refus, ces derniers risquent une peine d’emprisonnement de 2 ans et une amende de 4 500 euros. D’autres sanctions complémentaires peuvent être appliquées. Étant donné l’importance des sanctions, il s’avère plus raisonnable d’accepter le contrôle d’alcoolémie et/ou de stupéfiants.

Les sanctions

La loi devient de plus en plus sévère par rapport au fait de conduire sous l’emprise d’alcool et/ou de stupéfiants. Si le conducteur en période probatoire a un taux d’alcoolémie supérieur à 0,2 g/litre, il sera sanctionné d’une amende de 135 euros et d’un retrait de 6 points sur le permis de conduire. Les mêmes peines s’appliqueront aux conducteurs confirmés ayant une alcoolémie de 0,5 à 0,79 g/litre.
La loi prévoit une peine encore plus lourde pour les conducteurs qui prennent des stupéfiants et consomment de l’alcool en même temps. Les peines encourues par le délinquant incluent un retrait de 6 points du permis de conduire, une amende de 9 000 euros et une peine d’emprisonnement de 3 ans. À cela peut s’ajouter une suspension du permis de conduire, voire l’annulation du permis de conduire avec interdiction de repasser le permis pendant 3 ans.
Enfin, il faut savoir que l’amende fera l’objet de majoration si elle n’est pas réglée dans les 45 jours qui suivent la prononciation des peines.

Les effets par rapport au contrat d’assurance

La conduite sous l’emprise d’alcool et/ou de stupéfiants n’est pas sans conséquence sur le contrat d’assurance. Elle peut être considérée comme une prise de risque inconsidérée et augmenter le coefficient malus. Les sanctions émises par les compagnies d’assurance varient en fonction des cas. Elles peuvent aller jusqu’à la suppression de certaines garanties complémentaires de la police d’assurance.